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Marques déposées par COACTIS SANTE
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SANTE BD.ORG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTE BD.ORG
COACTIS SANTE, association

Numéro de dépôt :
4213168
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2025
SANTE BD.ORG de COACTIS SANTE

Présentation de la marque SANTE BD.ORG

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2015 par COACTIS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTE BD.ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est COACTIS SANTE, association domicilié(e) 85 Boulevard Port-Royal - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COACTIS SANTE domicilié(e) 85 Boulevard Port-Royal - 75013 - Paris - France.

La marque SANTE BD.ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE BD.ORG arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

COACTIS SANTE a également déposé les autres marques suivantes : HANDI CONNECT DEVENIR ACTEUR D UNE SANTE ACCESSIBLE ET INCLUSIVE , Picture my health


COACTIS SANTE, association - 85 Boulevard Port-Royal - 75013 - Paris - France


COACTIS SANTE - 85 Boulevard Port-Royal - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.